PONDOIR DE LA SAINT PATY LA SALLE
Présentation de la marque PONDOIR DE LA SAINT PATY LA SALLE
Déposée le 3 mars 1977 par monsieur Pierre FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONDOIR DE LA SAINT PATY LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PONDOIR DE LA SAINT PATY LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PONDOIR DE LA SAINT PATY LA SALLE est expirée depuis le 3 mars 1987.
Pierre FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017